Connaître les différents types d’immobilier

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##MD##Les types d’immobilier : bien les distinguer pour mieux constituer son patrimoine.##/MD##

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Les caractéristiques principales d’un bien immobilier

L’immobilier désigne tous les biens matériels et immatériels ayant une valeur patrimoniale. Les biens immobiliers sont donc des actifs incorporels ou corporels, susceptibles d’être transférés et grevés de droits réels. Retrouvez toute l’actualité de l’immobilier sur https://www.avivasigorta.com.tr/.

Les types d’immobilier les plus courants sont :

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• les bâtiments ;
• les terrains ;
• les biens meubles ;
• les droits réels ;
• les parts et actions ;
• les créances immobilières ;
• les biens culturels ;
• les biens sociaux ;
• les biens publics ;
• les biens privés.

Les bâtiments : les types d’immeubles

Dans le Code civil, les bâtiments sont définis comme « toute construction destinée à abriter des hommes ou des animaux ». Il existe différents types de bâtiments selon leur destination :

• les bâtiments d’habitation ;
• les bâtiments commerciaux ;
• les bâtiments industriels ;
• les bâtiments agricoles ;
• les bâtiments publics.

Les terrains 

Le Code civil définit les terrains comme « toute surface de la terre, quels que soient sa nature et son usage », soit :

• les terrains à bâtir ;
• les terrains non bâtis ;
• les terrains agricoles.

Les biens meubles

Les biens meubles sont des biens corporels qui peuvent être déplacés sans détériorer leur nature. Cette catégorie comprend :

• les véhicules ;
• les objets d’art ;
• les meubles ;
• les livres ;
• les instruments de musique.

Les droits réels

Les droits réels sont des droits incorporels attachés à un bien immobilier. Les types de droits réels les plus courants sont :

• le droit de propriété ;
• le droit d’usufruit ;
• le droit d’usage ;
• le droit de jouissance ;
• la servitude.

Les parts et actions 

Les parts et actions de sociétés immobilières sont des titres de propriété incorporels qui représentent une quote-part du capital social d’une société immobilière :

• les actions ;
• les parts sociales ;
• les obligations foncières.

Les créances immobilières

Les créances immobilières sont des droits réels incorporels attachés à un bien immobilier. Ce sont principalement :

• les créances hypothécaires ;
• les créances privilégiées ;
• les créances ordinaires.

Les biens culturels 

Les biens culturels sont des biens matériels ou immatériels ayant une valeur artistique, historique ou scientifique. Les types de biens culturels les plus courants sont :

• les tableaux ;
• les sculptures ;
• les livres ;
• les archives ;
• les photographies.

Les biens sociaux

Les biens sociaux sont des biens matériels ou immatériels ayant une valeur morale ou affective. Les types de biens sociaux regroupent :

• les objets de sentimental value ;
• les lieux de mémoire ;les symboles d’appartenance à un groupe social.

Les biens publics

Les biens publics sont des biens qui appartiennent à l’État ou à une collectivité publique et qui sont destinés à être mis à la disposition du public :

• les routes ;
• les ponts ;
• les aéroports ;
• les écoles ;
• les hôpitaux.

Les biens privés

Les biens privés sont des biens qui appartiennent à un particulier et qui ne sont pas destinés à être mis à la disposition du public comme :

• les maisons ;
• les appartements ;
• les jardins ;
• les meubles ;
• les objets personnels.

Distinction entre bien meuble et bien immobilier

L’importance de distinguer le type de bien immobilier d’un bien meuble réside dans le fait que les biens immobiliers sont soumis à des règles juridiques et fiscales particulières. En effet, les biens immobiliers font l’objet d’un enregistrement auprès du service des impôts et sont soumis à la taxe foncière. Les biens meubles, quant à eux, ne sont pas soumis à ces formalités. Il existe cependant des exceptions à cette règle, comme les véhicules terrestres qui sont des biens meubles, mais qui doivent être enregistrés auprès du service des impôts.

Définition du neuf et de l’ancien

La distinction entre le neuf et l’ancien est importante car les biens immobiliers sont soumis à des règles juridiques et fiscales particulières selon qu’ils sont neufs ou anciens. Les biens immobiliers neufs sont ceux qui n’ont jamais été habités et les biens immobiliers anciens sont ceux qui ont déjà été habités. Les biens immobiliers anciens peuvent être classés en deux catégories :

• les biens immobiliers anciens rénovés ;
• les biens immobiliers anciens non rénovés.

Les biens immobiliers neufs sont soumis à la TVA, alors que les biens immobiliers anciens sont soumis à la taxe foncière. Les biens immobiliers neufs peuvent être achetés en direct auprès du promoteur immobilier ou par le biais d’une agence immobilière. Les biens immobiliers anciens sont quant à eux achetés sur le marché secondaire de l’immobilier.

En résumé, il existe différents types d’immobilier soumis à des règles juridiques et fiscales particulières. Il est important de bien les connaître pour pouvoir investir dans l’immobilier de manière optimale.